Mentions légales

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À propos du Relais Culture Europe

Le site du Relais Culture Europe est édité par le Relais Culture Europe, dont voici le détail :

- Relais Culture Europe
- 132 rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris
- Tél. : +33 1 53 40 95 10
- E-mail : infos@relais-culture-europe.eu
-
Directeur de publication : Stéphane Segreto-Aguilar

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Contacter le Relais Culture Europe

Par e-mail : infos@relais-culture-europe.eu

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Publication du site

- Qui est responsable de la publication : Stéphane Segreto-Aguilar, Directeur
- Merci à Greenstory  pour la création de notre site Internet et notre charte graphique.
- Où notre site est hebergé : Le site Relais Culture Europe est hébergé par Webflow, dont voici le détail : 398 11th Street, 2nd Floor CA 94103 San Francisco

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Objet du site internet

Le site internet du Relais Culture Europe a pour objectif de présenter les actions, programmes et ressources liés aux politiques culturelles européennes.Il permet aux acteurs culturels et créatifs de s’informer sur les opportunités de financement, de découvrir les projets soutenus, d’identifier des partenaires européens, et d’accéder à des ressources et accompagnements proposés dans le cadre du programme Europe Créative et d’autres dispositifs européens.

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Acceptation des conditions générales d’utilisation (CGU)

Soumises au droit français, les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site internet du Relais Culture Europe.
Elles s’appliquent à toute personne accédant au site, depuis la page d’accueil ou toute autre page.Le Relais Culture Europe se réserve le droit de modifier et/ou de mettre à jour les présentes CGU à tout moment.

Chaque nouvelle version est datée et entre en vigueur dès sa mise en ligne. Il est donc recommandé de consulter régulièrement les mentions légales et les CGU lors de vos visites sur le site du Relais Culture Europe.

Soumises au droit Français, les présentes CGU régissent l’utilisation du site internet du Relais Culture Europe. Elles sont applicables à toute personne accédant au site internet, à partir de la page d’accueil ou de toute autre page. Relais Culture Europe se réserve le droit de modifier et/ou de mettre à jour les CGU de son site à sa convenance, chaque nouvelle version étant datée et entrant en vigueur à compter de sa mise en ligne. Il est donc nécessaire de consulter régulièrement les mentions légales et les CGU lors de votre accès au site internet du Relais Culture Europe.  

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Protection des données à caractère personnel

Le Relais Culture Europe est responsable du traitement des données qu’il recueille et traite lors de votre visite et/ou de l’utilisation de ses services. Les informations relatives aux traitements de données personnelles réalisés par le Relais Culture Europe figurent dans les présentes

Conditions Générales d’Utilisation

Ces informations personnelles sont collectées sur la base de votre consentement dans le but de répondre à vos demandes d’information ou d’accompagnement, et d’assurer le bon fonctionnement des services proposés sur le site.

La collecte de certaines données personnelles est nécessaire pour que votre demande puisse être traitée. Ces données ne font l’objet d’aucune cession, ni à titre gratuit ni à titre onéreux. Lorsqu’elles sont utilisées à des fins statistiques, elles le sont dans un cadre strictement anonymisé.

Vos données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande et au suivi de votre relation avec les services du Relais Culture Europe. Conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles, vous disposez : d’un droit d’accès à vos données afin d’en vérifier le traitement; d’un droit de rectification en cas d’inexactitude ;d’un droit d’effacement de vos données lorsqu’elles deviennent obsolètes ou non pertinentes ;d’un droit de limitation du traitement, dans les cas prévus par la réglementation; d’un droit d’opposition au traitement de vos données ;d’un droit de retrait de votre consentement à tout moment. Pour exercer ces droits, vous pouvez :adresser un courriel au service concerné du Relais Culture Europe à l’adresse suivante : infos@relais-culture-europe.eu

En cas de doute sur votre identité, des informations complémentaires peuvent être demandées afin de confirmer votre demande. Soumises au droit français, les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du site internet du Relais Culture Europe.
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Chaque nouvelle version est datée et entre en vigueur dès sa mise en ligne. Il est donc recommandé de consulter régulièrement les mentions légales et les CGU lors de vos visites sur le site du Relais Culture Europe.

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Droit d'auteur et de propriété

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Sites extérieurs au Relais Culture Europe

Les sites extérieurs au Relais Culture Europe possédant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle du Relais Culture Europe qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est le seul responsable de leur utilisation. La création de liens hypertextes vers le site du Relais Culture Europd est soumise à accord préalable. Pour toute demande vous pouvez envoyer un message à infos@relais-culture-europe.eu